CADUC – CADUQUE

Caduc ou caduque peut faire référence à :

Adjectif

  • en général : quelque chose de périmé, dépassé, qui n'a plus cours ;
  • en biologie : élément non persistant, qui se détache ;
  • en botanique : feuillage caduc, non pérenne, qui tombe chaque année : le pétiole des feuilles se détache de la tige en laissant une trace de cicatrisation ;
  • en droit : un texte législatif, un décret, un contrat, un acte de procédure caduc est un texte ou un acte qui était valable lors de son édiction, mais qui a perdu ses effets juridiques ultérieurement par suite de certaines circonstances et qui actuellement ne peut plus être exécuté ;

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